Déposée le 24 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCELSOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRANCE domicilié(e) 6-8, rue Maryse Bastié, 87800 NEXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 502 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERNASCONI ET VIGIER - France.
La marque EXCELSOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELSOF est expirée depuis le 24 mai 2004.
SOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TURBISOF , S , S , CYCLION
SOFRANCE (société anonyme) - 6-8, rue Maryse Bastié, 87800 NEXAN - France - SIREN 757502240
CABINET BERNASCONI ET VIGIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Matières filtrantes à base de fibres de verre. Filtres ouvrés ou mi-ouvrés à base de fibres de verre.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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