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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) soframel
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SOFRAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRAMEL
soframel, sarl

Numéro de dépôt :
3804558
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
SOFRAMEL de soframel

Présentation de la marque SOFRAMEL

Déposée le 8 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) soframel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFRAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) soframel domicilié(e) 3 rue du rif tronchard - 38120 - LE FONTANIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, soframel domicilié(e) 3 rue ri rif tronchard - 38120 - LE FONTANIL - France.

La marque SOFRAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRAMEL est expirée depuis le 8 février 2021.


soframel, sarl - 3 rue du rif tronchard - 38120 - LE FONTANIL - France


soframel - 3 rue ri rif tronchard - 38120 - LE FONTANIL - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617479 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Câbles métalliques non électriques pour pont roulant, treuil, ascenseur, ligne de vie. Chaînes de sûreté pour palan. Accessoires de levage, à savoir élingues câble et chaînes, sangles de levage et arrimage, crochets de levage, manilles, palans, treuils, poulies de levage.