Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOFRAMEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMEDICAL domicilié(e) Rue des Frères Lumière, ZA du Château de Malissol - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 278 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque SOFRAMEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRAMEDICAL arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.
SOFRAMEDICAL, Société à responsabilité limitée - Rue des Frères Lumière, ZA du Château de Malissol - 38200 - VIENNE - France - SIREN 529278756
DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Logiciels pour la gestion des données de fonctionnement de la circulation extracorporelle au cours d'interventions de chirurgie cardiaque ; logiciels pour appareils et instruments de diagnostic à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; canules ; raccords pour canules ; drains à usage médical ; aiguilles à usage médical, aiguilles pour sutures, aiguilles d'acupuncture ; matériel médical à usage unique, notamment alèses, filtres, poches urinaires, bandes de test, canules, gants chirurgicaux ; circuits de circulation extracorporelle (CEC) utilisés dans le domaine médical et chirurgical ; raccordements pleuraux ; raccords pour canules ; bagues pour canules ; canules pour circuits de circulation extracorporelle (CEC) utilisées dans le domaine médical et chirurgical ; canules aortiques, canules pédiatriques, canules coronaires ; aiguilles de circuits de circulation extracorporelle utilisées dans le domaine médical et chirurgical ; tubes à usage chirurgical destinés à transporter du sang entre le patient et l'oxygénateur, sondes à usage médical, pompes pour aspiration chirurgicale et de drainage ; tubes, filtres et boîtiers pour aspiration et administration d'oxygène ; dispositifs médicaux jetables pour l'autotransfusion ; protèges phréniques ; appareils de traitement de l'incontinence d'effort chez la femme et implants urologiques (diminution des douleurs névralgiques post-opératoires) à savoir glissières pour urètre, stents ; cathéters, notamment cathéters urodynamiques, cathéters urétéraux, cathéters de dilatation, cathéters urétéraux et sondes, aiguilles de ponction et fils de guidage médicaux, dilatateurs et aiguilles ; implants chirurgicaux pour l'incontinence, gaines d'accès urétérales, dispositifs de biopsie, aiguilles de biopsie et paniers extracteurs de calculs à usage médical ; greffons urinaires et greffons de stents ; équipements, appareils, instruments et systèmes médicaux d'urologie pour insérer, implanter et retirer des cathéters, stents et glissières pour urètre ; équipements, appareils, instruments et systèmes médicaux pour l'administration de médicaments, systèmes de drainage et cystoscope ; matériel médical à usage unique, à savoir alèses, filtres, poches urinaires, bandes de test, canules, gants chirurgicaux et accessoires de tous les produits précités.
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