Déposée le 27 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFRAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMED domicilié(e) Route de Schnersheim, 67370 ITTLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 023 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque SOFRAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRAMED (Société à Responsabilité Limitée) - Route de Schnersheim, 67370 ITTLENHEIM - France - SIREN 318023843
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Produit de contact, notamment sous forme de gel, pour diagnostics aux ultra-sons et plus généralement pour tous diagnostics.Appareils et instruments de diagnostic aux ultra-sons (échographie), appareils de radiologie à usage médical et plus généralement appareils et instruments de diagnostic, et encore plus généralement appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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