Déposée par voie électronique le 2 septembre 2020 par SOFRAME SOCIETE FRANCAISE DE MATERIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-39 du 25 septembre 2020.
Le déposant est SOFRAME SOCIETE FRANCAISE DE MATERIEL domicilié(e) 29 rue du 14 Juillet - 67980 - HANGENBIETEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SOFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRAME arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.
SOFRAME SOCIETE FRANCAISE DE MATERIEL - 29 rue du 14 Juillet - 67980 - HANGENBIETEN - France
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Vérins pour véhicules ou remorque à usage militaire ; Treuils de levage ou de halage ou de auto-halage pour véhicules ou remorques à usage militaire ;
Véhicules militaires terrestres; remorques à usage militaire ; remorques tout terrain à usage militaire ; remorques à usage militaire pour le transport de conteneurs ; véhicules militaires terrestres pour le transport et le dépannage de véhicules et d’équipements militaires; véhicules terrestres blindés; véhicules terrestres sans pilote; véhicules militaires de transport ; véhicules robotisés à savoir robots de transport terrestre sans pilote; pneus pour véhicules militaires; plaques de blindage [profilées] pour véhicules terrestres; carrosseries blindées pour véhicules terrestres; chenilles pour véhicules blindés; parties et garnitures pour véhicules militaires terrestres ; véhicules pour le maintien de l’ordre ; véhicules et véhicules blindés anti-émeutes ; véhicules de dépannage ; véhicules de combat ; véhicules tout-terrain ; véhicules tout terrain à usage militaire; véhicules chenillés ; véhicules militaires équipés de systèmes de tourelles d'armes ; véhicules militaires terrestres aérotransportables ; semi-remorques militaires permettant le transport de chars et de véhicules blindés ; carrosserie de véhicules et de remorques à usage militaire ; capots, couvercles de coffre, pare-boue, pare-buffle, déflecteurs et dispositifs de protections sous véhicule, jupes latérales de protection de véhicules et remorques à usage militaire ; grilles de radiateurs de véhicules à usage militaire ; vitres de véhicules et de remorques à usage militaire ; déflecteurs de pluie pour vitres de véhicules à usage militaire ; vitres de véhicules militaires en verre armé ; grilles fixes ou amovibles de protection de vitres, de feux, de dispositifs de rétro-vision ou cameras de véhicules ; mécanismes lève-vitre pour véhicules; mécanismes et dispositifs d'ouverture et verrouillage de portes et trappes pour véhicules ; joints universels pour véhicules et remorques terrestres à usage militaire ; pièces constitutives de véhicules et remorques à usage militaire ; mâts porte-radar en tant que partie constitutive de véhicules et remorques à usage militaire ; potences en tant que partie constitutive de véhicules et remorques à usage militaire ; supports et dispositifs de guidage pour armement à savoir mâts porte-radar, faux-châssis et portes-charges, pour véhicules ou remorques à usage militaire.
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