Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRAMAT
SOFRAMAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1736836
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
01/03/1999
SOFRAMAT de SOFRAMAT

Présentation de la marque SOFRAMAT

Déposée le 1 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SOFRAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAT domicilié(e) Z.I. de l'Albanne, 73490 LA RAVOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edmond SOUVIGNET - France.

La marque SOFRAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRAMAT est expirée depuis le 1 mars 1999.

SOFRAMAT a également déposé les autres marques suivantes : SOFRAMAG , ALPHI 1 , ALPHI 2 , SOFRAMAT


SOFRAMAT (S.A.) - Z.I. de l'Albanne, 73490 LA RAVOIRE - France


M. Edmond SOUVIGNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Matériels de bâtiment et de travaux publics pour l'industrie: coffrages de murs et coffrages de dalles, centrales à bétons, chariots élévateurs, compresseurs fixes et mobiles, grues de chantier, matériels de sécurité pour chantiers à savoir: étaiement et matériels de protection des éboulements pour les travaux en tranchées. Location et réparation de ces matériels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.