Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « SOFRAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAT domicilié(e) Z.I. de l'Albanne, 73490 LA RAVOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edmond SOUVIGNET - France.
La marque SOFRAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRAMAT (S.A.) - Z.I. de l'Albanne, 73490 LA RAVOIRE - France
M. Edmond SOUVIGNET - France
Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204889 - Publication au BOPI 1996-08-12
Coffrage métallique de murs et de dalles, étaiement, passerelle métallique de sécurité avec plancher en bois, garde-corps métallique, échaufaudage métallique, grue de chantier, compresseur (machine), bétonnière de chantier, machine à fabriquer le béton (centrale à béton), compacteur, chariot élévateur, compresseur mobile, coffrage en bois et coffrage en matériaux composites pour le béton, location de coffrage métallique, de coffrage en bois et en matériaux composites pour le béton, d'étaiement, de grue de chantier, de bétonnière de chantier, de machine à fabriquer le béton (centrale à béton), de compresseur, de passerelle métallique de sécurité avec plancher en bois, réparation de grue de chantier, de coffrage métallique, en bois et en matériaux composites, de bétonnière de chantier, de machine à fabriquer le béton (centrale à béton), de compresseur et de chariot élévateur
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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