Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPNYL
SOFRAMAP (S.A.)

Numéro de dépôt :
98719958
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2008

Présentation de la marque SUPNYL

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP domicilié(e) 2648, Route Nationale 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - France.

La marque SUPNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPNYL est expirée depuis le 25 février 2008.

SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : PLAFOMAT , EXTERLITH , PERFOSATIN , GLYCOMAT , GLYCOSOIE , BATIPRIM , BATILITH , CRYLGRAIN , IMPERFLEX , MURMAT


SOFRAMAP (S.A.) - 2648, Route Nationale 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 037220373


M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.