Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINELOX
S.A. SOFRAMAP

Numéro de dépôt :
98766315
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque MINELOX

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINELOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP domicilié(e) Le Logis de Bonneau, 2648 RN 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SOFRAMAP A l'Attention de Claude DAUXAIS - France.

La marque MINELOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINELOX est expirée depuis le 21 décembre 2008.

SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : PLAFOMAT , EXTERLITH , PERFOSATIN , GLYCOMAT , GLYCOSOIE , BATIPRIM , BATILITH , CRYLGRAIN , IMPERFLEX , MURMAT


S.A. SOFRAMAP - Le Logis de Bonneau, 2648 RN 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 037220373


S.A. SOFRAMAP A l'Attention de Claude DAUXAIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Toutes les peintures intérieures et extérieures à base de résines organiques et/ou organo-minérales et/ou minérales et/ou silicone (siloxane, polysiloxane).