Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALGITOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP domicilié(e) Z.I. Le Logis de Bonneau RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert ROCCA SOFRAMAP SA - France.
La marque ALGITOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRAMAP SA - Z.I. Le Logis de Bonneau RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 037220373
Monsieur Hubert ROCCA SOFRAMAP SA - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Enduit de parement plastique, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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