Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGITOX
SOFRAMAP SA

Numéro de dépôt :
93493024
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque ALGITOX

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGITOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP domicilié(e) Z.I. Le Logis de Bonneau RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert ROCCA SOFRAMAP SA - France.

La marque ALGITOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGITOX est expirée depuis le 16 novembre 2003.

SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : PLAFOMAT , EXTERLITH , PERFOSATIN , GLYCOMAT , GLYCOSOIE , BATIPRIM , BATILITH , CRYLGRAIN , IMPERFLEX , MURMAT


SOFRAMAP SA - Z.I. Le Logis de Bonneau RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 037220373


Monsieur Hubert ROCCA SOFRAMAP SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Enduit de parement plastique, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.