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Marques déposées par la société SOFRAMA
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TERRENEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRENEUVE
SOFRAMA

Numéro de dépôt :
92440298
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque TERRENEUVE

Déposée le 28 octobre 1992 par la société SOFRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société SOFRAMA domicilié(e) 105 route d'Hauterive, ABREST, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 004 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque TERRENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRENEUVE est expirée depuis le 28 octobre 2002.

SOFRAMA a également déposé les autres marques suivantes : Bilan Biodiversité , G.I. BAG


SOFRAMA - 105 route d'Hauterive, ABREST, 03200 VICHY - France - SIREN 379004203


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157505 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Amendements organiques.Compost végétal