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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAMA
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G.I. BAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.I. BAG
SOFRAMA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1199899
Date de dépôt :
29/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1992

Présentation de la marque G.I. BAG

Déposée le 29 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.I. BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMA domicilié(e) 14, rue des Rosiers, 93400 SAINT OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. de Conseils Juridiques HAFTMANN-BARDET. - France.

La marque G.I. BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.I. BAG est expirée depuis le 29 mars 1992.

SOFRAMA a également déposé les autres marques suivantes : Bilan Biodiversité , TERRENEUVE


SOFRAMA (Société Anonyme) - 14, rue des Rosiers, 93400 SAINT OUEN. - France


S.C.P. de Conseils Juridiques HAFTMANN-BARDET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...) matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].