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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMA
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Bilan Biodiversité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bilan Biodiversité
SOFRAMA, SARL

Numéro de dépôt :
3733519
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
Bilan Biodiversité de SOFRAMA

Présentation de la marque Bilan Biodiversité

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bilan Biodiversité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRAMA domicilié(e) SOFRAMA ZI No 1 97400 Saint-Pierre Ile de la Réunion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAMA domicilié(e) SOFRAMA ZI No 1 97400 Saint-Pierre Ile de la Réunion - France.

La marque Bilan Biodiversité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bilan Biodiversité est expirée depuis le 27 avril 2020.

SOFRAMA a également déposé les autres marques suivantes : TERRENEUVE , G.I. BAG


SOFRAMA, SARL - SOFRAMA ZI No 1 97400 Saint-Pierre Ile de la Réunion - France


SOFRAMA - SOFRAMA ZI No 1 97400 Saint-Pierre Ile de la Réunion - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 28 mars 2012 - Concession de licence n°572609 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.