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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRALIT - Société Française de la Literie
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SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE
SOFRALIT - Société Française de la Literie SARL

Numéro de dépôt :
3131682
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2011
SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE de SOFRALIT - Société Française de la Literie

Présentation de la marque SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRALIT - Société Française de la Literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRALIT - Société Française de la Literie domicilié(e) Siège social : Z.I. La Gloriette, Lieudit Bourde et Paillet, 38160 CHATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 642 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAYOL, VAILLER & Associé - France.

La marque SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRALIT SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE est expirée depuis le 16 novembre 2011.


SOFRALIT - Société Française de la Literie SARL - Siège social : Z.I. La Gloriette, Lieudit Bourde et Paillet, 38160 CHATTE - France - SIREN 423642396


FAYOL, VAILLER & Associé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Cadres à lattes métalliques matelas, sommiers, sommiers tapissiers banquettes-lits, lits, meubles couettes, oreillers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).