Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITILEVURE MO5 L 14090
SOFRALAB S.A

Numéro de dépôt :
95588734
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque VITILEVURE MO5 L 14090

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITILEVURE MO5 L 14090 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRALAB domicilié(e) 79, avenue A.A Thévenet, Magenta B.P. 1031, 51319 EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRALAB - France.

La marque VITILEVURE MO5 L 14090 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITILEVURE MO5 L 14090 est expirée depuis le 14 septembre 2005.

SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : PHYLIA EPL , STATION OENOTECHNIQUE , VITILEVURE ALBAFLOR 70 S1 , CHAMPAGNE , OENOFRANCE , VIALATTE FERM , La Marquise , LA PERSANE , OENODRIVE , L'ORIGINELLE CHP


SOFRALAB S.A - 79, avenue A.A Thévenet, Magenta B.P. 1031, 51319 EPERNAY CEDEX - France


SOFRALAB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Levure de vinification