Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITANIL
SOFRALAB, Société par actions simplifié à associé unique

Numéro de dépôt :
1524577
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque VITANIL

Déposée le 14 avril 1989 par la société SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOFRALAB domicilié(e) 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque VITANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITANIL arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : PHYLIA EPL , STATION OENOTECHNIQUE , VITILEVURE ALBAFLOR 70 S1 , CHAMPAGNE , OENOFRANCE , VIALATTE FERM , La Marquise , LA PERSANE , OENODRIVE , L'ORIGINELLE CHP


SOFRALAB, Société par actions simplifié à associé unique - 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France - SIREN 572224863


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 12 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°275404 - Publication au BOPI 1999-04-12

Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142164 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344184 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 30 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°499027 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499026 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406369 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713302 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23

Produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration des vins