Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOEC 1971
SOFRALAB

Numéro de dépôt :
4587522
Date de dépôt :
04/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2029
SOEC 1971 de SOFRALAB

Présentation de la marque SOEC 1971

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2019 par SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOEC 1971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est SOFRALAB domicilié(e) 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF, Monsieur Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque SOEC 1971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOEC 1971 arrivera à expiration en date du 4 octobre 2029.

SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : PHYLIA EPL , OENOFRANCE , VIALATTE FERM , La Marquise , LA PERSANE , OENODRIVE , L'ORIGINELLE CHP , OENOLOGIE DURABLE & RAISONNEE , GELISOL , SOLUGEL


SOFRALAB - 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France


CABINET MADEUF, Monsieur Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Produits chimiques destinés à la conservation, l'amélioration et le traitement de tous produits et toutes matières alimentaires, solides ou liquides ; produits chimiques à savoir, produit oenologique utilisé au cours de l’élaboration du vin ;

Machines utilisées pour l'élaboration, le traitement, la clarification ou le conditionnement des moûts, des vins ou autres produits alimentaires liquides ;

Levures ; produits de levures ; additifs non chimiques à savoir dérivés de levure utilisés au cours de l'élaboration ou du traitement des produits alimentaires, solides ou liquides.