Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Fruitée
SOFRALAB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4087427
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Fruitée de SOFRALAB

Présentation de la marque La Fruitée

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fruitée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRALAB domicilié(e) 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : PHYLIA EPL , STATION OENOTECHNIQUE , VITILEVURE ALBAFLOR 70 S1 , CHAMPAGNE , OENOFRANCE , VIALATTE FERM , La Marquise , LA PERSANE , OENODRIVE , L'ORIGINELLE CHP


SOFRALAB, Société par actions simplifiée - 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France - SIREN 572224863


Cabinet Madeuf, M. Dominique FRANCOIS - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677325 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Produits chimiques, à savoir produits oenologiques utilisés au cours de l'élaboration du vin ;

Levures oenologiques pour usage dans le domaine de la vinification.