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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRALAB
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DELTACLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTACLAR
SOFRALAB S.A.

Numéro de dépôt :
97683905
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2007

Présentation de la marque DELTACLAR

Déposée le 20 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTACLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRALAB domicilié(e) 79 avenue Alfred Anatole Thévenet - BP 1031 - MAGENTA, 51319 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRALAB - France.

La marque DELTACLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACLAR est expirée depuis le 20 juin 2007.

SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : PHYLIA EPL , STATION OENOTECHNIQUE , VITILEVURE ALBAFLOR 70 S1 , CHAMPAGNE , OENOFRANCE , VIALATTE FERM , La Marquise , LA PERSANE , OENODRIVE , L'ORIGINELLE CHP


SOFRALAB S.A. - 79 avenue Alfred Anatole Thévenet - BP 1031 - MAGENTA, 51319 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 572224863


SOFRALAB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344184 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 23 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°276266 - Publication au BOPI 1999-04-23

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Produit nologique (produit chimique) utilisé au cours de la fabrication