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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRALAB
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CASESOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASESOL
SOFRALAB, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1524585
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque CASESOL

Déposée le 14 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRALAB domicilié(e) 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque CASESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASESOL arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : PHYLIA EPL , STATION OENOTECHNIQUE , VITILEVURE ALBAFLOR 70 S1 , CHAMPAGNE , OENOFRANCE , VIALATTE FERM , La Marquise , LA PERSANE , OENODRIVE , L'ORIGINELLE CHP


SOFRALAB, Société par actions simplifiée à associé unique - 79 Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France - SIREN 572224863


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 12 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°275404 - Publication au BOPI 1999-04-12

Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142161 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344184 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 30 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°499027 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499026 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406372 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713299 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23

Produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration des vins