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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAL SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION
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ERFA ESPACE DE RECHERCHE ET DE FORMATION POUR L'ALIMENTATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ERFA ESPACE DE RECHERCHE ET DE FORMATION POUR L'ALIMENTATION
SOFRAL SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618472
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque ERFA ESPACE DE RECHERCHE ET DE FORMATION POUR L'ALIMENTATION

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOFRAL SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERFA ESPACE DE RECHERCHE ET DE FORMATION POUR L'ALIMENTATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAL SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION domicilié(e) 30 rue Joseph Marie Jacquard,67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN (dossier no 2305732) - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 795 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2305732) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERFA ESPACE DE RECHERCHE ET DE FORMATION POUR L'ALIMENTATION est expirée depuis le 27 mars 2016.


SOFRAL SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION S.A. Société Anonyme - 30 rue Joseph Marie Jacquard,67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN (dossier no 2305732) - 67400 - France - SIREN 306795584


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2305732) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366112 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305732 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres ; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors dethéâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.