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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAIS
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L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR
SOFRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4369139
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR de SOFRAIS

Présentation de la marque L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAIS domicilié(e) FERME DU CHENE, ROUTE DE SAUSSY - 21380 - MESSIGNY ET VANTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 977 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFISH SERVICES, Mme. Sylvie CLEUZIOU domicilié(e) RUE DU PORT DES FLAMANDS, ZONE PRODUIMER - 50110 - CHERBOURG-EN-COTENTIN - France.

La marque L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIERTRAITEUR UNE MARQUE CAP FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

SOFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIERSUSHI CAPFRAICHEUR , CAPFRAICHEUR Les saveurs de la mer , L'ATELIER DU FUMÉ une marque CAP FRAICHEUR , CAPFRAICHEUR Les saveurs de la mer


SOFRAIS, SAS - FERME DU CHENE, ROUTE DE SAUSSY - 21380 - MESSIGNY ET VANTOUX - France - SIREN 508977220


SOFISH SERVICES, Mme. Sylvie CLEUZIOU - RUE DU PORT DES FLAMANDS, ZONE PRODUIMER - 50110 - CHERBOURG-EN-COTENTIN - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.