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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRACOB
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FRANCE-GUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-GUT
Société dite: SOFRACOB, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1642559
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2001
FRANCE-GUT de SOFRACOB

Présentation de la marque FRANCE-GUT

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOFRACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-GUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRACOB domicilié(e) Zone Industrielle REVENTIN-VAUGRIS, Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque FRANCE-GUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 15 17 18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-GUT est expirée depuis le 6 février 2001.


Société dite: SOFRACOB, (Société anonyme franÇaise) - Zone Industrielle REVENTIN-VAUGRIS, Isère - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Cordes et boyaux

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].