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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRACO
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MARCELLE DIVOLI DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCELLE DIVOLI DIFFUSION
SOFRACO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92427915
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque MARCELLE DIVOLI DIFFUSION

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCELLE DIVOLI DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRACO domicilié(e) 47, Rue du Coq, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Solange CARRUGU-PRUNET AVOCAT au BARREAU - France.

La marque MARCELLE DIVOLI DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCELLE DIVOLI DIFFUSION est expirée depuis le 17 juillet 2002.

SOFRACO a également déposé les autres marques suivantes : FUDA , PALADINE , FAMIDOKU , 8 , ESPACE-CUISINES , ZOODOKU , SOFRACO SOCIETE FRANCAISE DE CONTENTIEUX , L'OR & L'ARGENT OA , LA HAIE ARTIFICIELLE , ARNAUD DE LUTECE


SOFRACO S.A.R.L. - 47, Rue du Coq, 13001 MARSEILLE - France


Maître Solange CARRUGU-PRUNET AVOCAT au BARREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 23 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155367 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154836 - Publication au BOPI 1993-02-08

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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