Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRACIER
SOFRACIER

Numéro de dépôt :
93455164
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque SOFRACIER

Déposée le 11 février 1993 par la société SOFRACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFRACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société SOFRACIER domicilié(e) Z.I. d'Argiesans, 90800 BAVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 178 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Chantal ZUBEIL SOFRACIER - France.

La marque SOFRACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRACIER est expirée depuis le 11 février 2003.


SOFRACIER - Z.I. d'Argiesans, 90800 BAVILLIERS - France - SIREN 389178823


Madame Chantal ZUBEIL SOFRACIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Aciers spéciaux et à outils, super alliages, aluminium, fonte, cuivre, laiton, bronzes pièces forgées en acier ou en aluminium, pièces usinées en acier ou en aluminium, plastiques industriels semi-finis

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.