Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les fines Pâtes du Soleil
SOFRABRICK, SAS

Numéro de dépôt :
3228985
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
Les fines Pâtes du Soleil de SOFRABRICK

Présentation de la marque Les fines Pâtes du Soleil

Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRABRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les fines Pâtes du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRABRICK domicilié(e) 91 Bis rue de Paris - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 420 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DURAND CONCHEZ, SELAS, Avocats domicilié(e) 9, rue Descombes - 75017 - PARIS - France.

La marque Les fines Pâtes du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fines Pâtes du Soleil est expirée depuis le 4 juin 2013.

SOFRABRICK a également déposé les autres marques suivantes : JR. les salades du soleil , FILAKIS , CROUSTI'KIT , CROUSTI'BRICK , JR , MONDIAL BRICK LE REGAL DU PALAIS ! , GOURMANDES , BRICK , SOFRAPPA BB LEGERES CROUSTILLANTES


SOFRABRICK, SAS - 91 Bis rue de Paris - 95500 - GONESSE - France - SIREN 384420220


CABINET DURAND CONCHEZ, SELAS, Avocats - 9, rue Descombes - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2536920 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-08-01

Errata sur les renouvellements - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630756 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, levure, poudre pour faire lever, sel, épices. Conserves de viandes, poisson, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Transports de marchandises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).