SOFRA – HAFA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1255014
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
Présentation de la marque PROPYLGEL
Déposée le 23 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRA – HAFA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROPYLGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRA – HAFA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Allée Clotaire 1er - 76190 - YVETOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 055 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque PROPYLGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRA – HAFA FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Allée Clotaire 1er - 76190 - YVETOT - France - SIREN 562055541
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246115 - Publication au BOPI 2003-07-07
Renouvellement sans limitation n°2026344 - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541075 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Fluides caloporteurs pour tous usages industriels et domestiques, notamment chauffage et production d'eau chaude. Appareils de chauffage et de distribution d'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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