SOFRA – HAFA FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1702075
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
Présentation de la marque BRILL-NETT
Déposée le 29 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRA – HAFA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRILL-NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRA – HAFA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Allée Clotaire 1er - 76190 - YVETOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 055 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque BRILL-NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRA – HAFA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Allée Clotaire 1er - 76190 - YVETOT - France - SIREN 562055541
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200600 - Publication au BOPI 2001-06-18
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480893 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27
Agents chimiques pour le démoulage des objets en matière plastique et en caoutchouc. Produits pour nettoyer et lustrer toutes surfaces
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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