Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE +
SOFPOD SOCIETE FRANCAISE DE PODOLOGIE Association loi 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
99831516
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque EMPREINTE +

Déposée le 28 décembre 1999 par SOFPOD SOCIETE FRANCAISE DE PODOLOGIE Association loi 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMPREINTE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est SOFPOD SOCIETE FRANCAISE DE PODOLOGIE Association loi 1er Juillet 1901, domicilié(e) Centre hospitalier du Vexin, 95420 MAGNY EN VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARAND Dominique SARL APORAP - France.

La marque EMPREINTE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE + est expirée depuis le 28 décembre 2009.


SOFPOD SOCIETE FRANCAISE DE PODOLOGIE Association loi 1er Juillet 1901 - Centre hospitalier du Vexin, 95420 MAGNY EN VEXIN - France


Monsieur GARAND Dominique SARL APORAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Revue de communication et de formation d'articles orthopédique podologique.