Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTOIS
Numéro de dépôt :
946366
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTOIS
Déposée le 13 février 1976 par Sofordoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Gage constitué n°3790 - Publication au BOPI 1977-501