Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXIADE RHONE-ALPES
SOFONLY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3145421
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
AXIADE RHONE-ALPES de SOFONLY

Présentation de la marque AXIADE RHONE-ALPES

Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOFONLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AXIADE RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFONLY domicilié(e) 51 boulevard Vivier Merle,69003 Lyon - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 977 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS Philippe BOUTRON Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AXIADE RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXIADE RHONE-ALPES est expirée depuis le 4 février 2012.

SOFONLY a également déposé les autres marques suivantes : HSF HABITAT SERVICE FINANCEMENT , AXIALIS , SOFI-IMMOBILIER , SOFINANCE , SOFICONFORT , A GROUPE ALLIADE L'IMMONBILIER A LIVRE OUVERT , LA MAISON DU LOGEMENT , GROUPE ALLIADE SERVICES , GROUPE alliade , alliade


SOFONLY, Société Anonyme - 51 boulevard Vivier Merle,69003 Lyon - 69003 - France - SIREN 333977445


DS AVOCATS Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 26 mars 2003 - Concession de licence n°367453 - Publication au BOPI 2003-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, aide à la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, agences d'informations commerciales, étude et recherche de marché, relations publiques, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , courrier publicitaire, affichage, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, agences de publicité ; travaux de bureau, comptabilité, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; location de machines et d'appareils de bureau, location de distributeurs automatiques, location de photocopieurs ; services de relogement pour entreprises, gérance administrative d'hôtels. Assurances, consultations et informations en matière d'assurances ; affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, opérations financières et monétaires, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) , estimations fiscales, expertises fiscales, parrainage financier, analyse financière, services de financement, crédit, constitution de fonds, placement de fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt sur gage, prêt sur nantissement, prêts (finances) , opérations de change, émissions de bons de valeur, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties) , vérification de chèques, affacturage ; agences de crédit, agences de recouvrement de créances ; affaires immobilières, consultation et informations en matière d'immobilier, estimations immobilières, évaluation (estimation) de biens immobiliers, promotion immobilière, affermage de biens immobiliers, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, recouvrement de loyers, location de bureaux (immobilier) , location d'appartements, location d'exploitations agricoles, agences immobilières, agences de logement (propriétés immobilières) . Construction d'édifices, construction d'immeubles, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, services d'étanchéité (construction) , services d'isolation (constructions) , informations en matière de construction ; installation et réparation d'entrepôts, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et d'appareils électriques ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation et réparation de chauffage, nettoyage et réparation de chaudières, ramonage de cheminées, nettoyage de bâtiments (ménage) , blanchissage et repassage du linge, nettoyage d'édifices (surface extérieure) , nettoyage de fenêtres, maçonnerie, travaux de peinture, travaux de plomberie, réalisation de revêtements routiers. Services de télommunications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, services de téléconférences ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones ; transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, agences de presse et d'informations, informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'information par voie télématique destinés aux entreprises délocalisées et à leurs salariés ; transmission d'informations contenues dans un serveur télématique pour la présentation de produits de financements immobiliers et de services liés au logement, notamment pour les salariés d'entreprises ; transmission d'informations et d'images assistées par ordinateurs en matière d'assurances, pour le financement, la construction, l'achat, la vente, la location, la réservation, la programmation dans les domaines immobilier et hôtelier. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, exploitation de salles de jeux, exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de cinéma ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de loisirs ; parcs d'attraction ; pensionnats ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de magnétoscopes ; prêt de livres, publications de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) . Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultations sur la protection de l'environnement, décoration intérieure, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) , dessin industriel, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, établissement de plans (construction) , recherches techniques, levées de terrain. Agences de logements (hôtels, pensions) , services hôteliers, services de motels, réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, réservation de pensions ; location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ; services de restauration (alimentation) , services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, services de traiteurs, cantines. Assistance médicale, dispensaires, services de santé, services hospitaliers, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, hospices (maisons d'assistance) , consultations en matière de pharmacie, salons de coiffure, location d'installations sanitaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.