Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANNALS OF PHYSICAL AND REHABILITATION MEDECINE
SOFMER, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3606500
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2028
ANNALS OF PHYSICAL AND REHABILITATION MEDECINE de SOFMER

Présentation de la marque ANNALS OF PHYSICAL AND REHABILITATION MEDECINE

Déposée le 22 octobre 2008 par l'association loi 1901 SOFMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNALS OF PHYSICAL AND REHABILITATION MEDECINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 SOFMER domicilié(e) 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 522 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFMER, M. Rannou Francois domicilié(e) Hôpital Cochin, 27 rue du faubourg Saint Jacques - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ANNALS OF PHYSICAL AND REHABILITATION MEDECINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNALS OF PHYSICAL AND REHABILITATION MEDECINE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.


SOFMER, Association loi 1901 - 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 450522826


SOFMER, M. Rannou Francois - Hôpital Cochin, 27 rue du faubourg Saint Jacques - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696936 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-10-26

Publications électroniques téléchargeables notamment sous le forme de lettres d'informations, annuaires, revues d'actualité, recueils d'annonces, sondages ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; stylos ; crayons ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Services de mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.

Services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement).