Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flashmail
SOFMAT 7, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99819809
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque Flashmail

Déposée le 26 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFMAT 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Flashmail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFMAT 7 domicilié(e) 121 rue de Malakoff, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 442 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque Flashmail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flashmail est expirée depuis le 26 octobre 2009.


SOFMAT 7, (société à responsabilité limitée) - 121 rue de Malakoff, 75116 PARIS - France - SIREN 420442428


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346576 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierge ou pré-enregistré. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documentations, manuels d'instruction, d'emploi et d'entretien ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multi-média. Services de serveurs informatiques, transmission ou échange de messages et d'images, services télématiques à accès libre ou par code ; transmission et échange sur support multimédia ; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques ; services de mise à disposition de boites vocales ; services de restitution vocale de messages enregistrés sous forme alphanumérique ou vocale ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunication ; messagerie électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertizienne, par câble ou par satellite ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases. Education ; enseignement et télé-enseignement ; éditions de livres, revues ; abonnements de journaux ; prêts de livres ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et promotions par l'intermédiaires des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.