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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTIONs
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LE VEAU DU MESNIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VEAU DU MESNIL
SOFIVO PRODUCTION (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1679780
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque LE VEAU DU MESNIL

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE VEAU DU MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTIONs domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2186044) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 338 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2186044) - France.

La marque LE VEAU DU MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VEAU DU MESNIL est expirée depuis le 15 novembre 2010.

SOFIVO PRODUCTIONs a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU LAITON , LE VEAU PRAIRIAL


SOFIVO PRODUCTION (Société par Actions Simplifiée) - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2186044) - France - SIREN 318338423


SB ALLIANCE - (dossier no 2186044) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2186044 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400444 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231438 - Publication au BOPI 1997-01-21

Veaux vivants, viande de veau en carcasses ou découpée, préparations à base de viande de veau, abats de veau

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.