Marque expirée - Marque en non vigueur

Veau Prairial
SOFIVO PRODUCTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98720777
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018

Présentation de la marque Veau Prairial

Déposée le 27 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Veau Prairial »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION domicilié(e) La Turbanière,35530 BRECE (dossier no 2362687) - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 338 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2362687) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Veau Prairial est expirée depuis le 27 février 2018.

SOFIVO PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU PRAIRIAL , VEAU D'OC , CENTRELVO , LE LAITON


SOFIVO PRODUCTION Société par actions simplifiée - La Turbanière,35530 BRECE (dossier no 2362687) - 35530 - France - SIREN 318338423


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2362687) - 78220 - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400444 - Publication au BOPI 2004-09-28

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362687 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 24 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650436 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24

Viandes de veau et produits à base de viandes de veau. Produits bénéficiant d'un certificat de conformité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.