Marque expirée - Marque en non vigueur

romanière
sofivin sas cs 27827

Numéro de dépôt :
3476218
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
romanière de sofivincs 27827

Présentation de la marque romanière

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sofivincs 27827 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « romanière »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sofivincs 27827 domicilié(e) rue A Legrand,29678 MORLAIX cedex - 29678 - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 350 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sofivin sofivin cs 27827 domicilié(e) 29678 MORLAIX cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque romanière est expirée depuis le 18 janvier 2017.


sofivin sas cs 27827 - rue A Legrand,29678 MORLAIX cedex - 29678 - France - SIREN 926350059


sofivin sofivin cs 27827 - 29678 MORLAIX cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Vins.