Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR BONNET cuisine et bains
SOFISEB INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97708276
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque ARTHUR BONNET cuisine et bains

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOFISEB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTHUR BONNET cuisine et bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFISEB INDUSTRIES domicilié(e) Route de Nantes, 85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 295 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque ARTHUR BONNET cuisine et bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR BONNET cuisine et bains est expirée depuis le 10 décembre 2007.

SOFISEB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR BONNET Financement , Crédit COMERA , ARTHUR BONNET CUISINES ET BAINS


SOFISEB INDUSTRIES, Société Anonyme - Route de Nantes, 85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE - France - SIREN 409295227


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 14 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311463 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 12 mars 2003 - renonciation partielle n°366788 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357707 - Publication au BOPI 2002-10-23

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Meubles, notamment meubles, éléments et buffets de cuisines et de salles de bain. Services d'agencement de cuisines et de salles de bain, leur décoration et installation selon plans. Etablissement de plans d'agencement, de décoration et d'installations de cuisines et de salles de bain.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.