Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFIPEL BY AUTOSTORE
SOFIPEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4278409
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
SOFIPEL BY AUTOSTORE de SOFIPEL

Présentation de la marque SOFIPEL BY AUTOSTORE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFIPEL BY AUTOSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPEL domicilié(e) 175 rue de Gouesnou - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 978 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque SOFIPEL BY AUTOSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFIPEL BY AUTOSTORE arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

SOFIPEL a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES BERVAS , PREMIUM AUTOSTORE , BERVAS , SELECTION AUTO , SOFIPEL , BERVAS BY AUTOSTORE , KERSAINT BY AUTOSTORE , PREMIUM AUTOMOBILES , J.BERVAS BY AUTOSTORE , KERSAINT AUTO


SOFIPEL, Société par actions simplifiée - 175 rue de Gouesnou - 29200 - BREST - France - SIREN 440978062


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre ; véhicules automobiles, autobus, autocars ; caravanes ; camions ; véhicules terrestres à deux roues, moto, vélomoteurs, scooters ; voitures de sport ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; antivol pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; enjoliveurs ;

Conseils en organisation et direction des affaires en relation avec le domaine automobile et le transport routier ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment en relation avec les véhicules terrestres, les voitures neuves ou d'occasion, la vente de véhicules terrestres, de voitures neuves ou d'occasion et le transport routier ; diffusion d'annonces publicitaires en relation avec le domaine automobile et le transport routier ; promotion et marketing en relation avec des véhicules terrestres et le transport routier ; recueil et agencement de données dans le domaine des véhicules terrestres et du transport routier ; ventes et dépôts de véhicules terrestres, de voitures neuves ou d'occasion ; recherches, analyses et études de marché en relation avec le domaine automobile et le transport routier ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet de véhicules terrestres neufs ou d'occasion ; présentation (démonstration) de véhicules terrestres neufs ou d'occasion au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir, d'acheter des véhicules dans les magasin de vente au détail, dans un catalogue, sur un site Internet ou sur tout autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des véhicules terrestres ; organisation d'opérations promotionnelles concernant les véhicules terrestres et le transport routier ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs relativement aux véhicules terrestres et au transport routier ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) notamment dans le domaine des véhicules terrestres ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers dans le domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures neuves ou d'occasion et du transport routier ; conseils et aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé dans le domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures neuves ou d'occasion et du transport routier à savoir conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; gestion d'affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise dans le domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures neuves ou d'occasion et du transport routier ; services de promotion de la franchise (ou du franchisage) et du commerce organisé dans le domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures neuves ou d'occasion et du transport routier. Ces services sont liés au domaine automobile et à l'affrètement des marchandises ;

Nettoyage ou entretien de véhicules, d'automobiles, de camions, de motos, de vélomoteurs, de scooters ; lavage de véhicules, lavage d'automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; recharge de batteries de véhicules ; remise à neuf de moteurs de véhicules terrestres détruits ou partiellement usés ; stations-services (remplissage en carburant et entretien) ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; information en matière d'entretien et de réparation de véhicules. Ces services sont liés au domaine automobile et à l'affrètement des marchandises ;

Transport ; transports routiers de marchandises et de fret ; services d'entreposage, de stockage et d'emmagasinage de marchandises ; services d'emballage de marchandises ; services de chargement et de déchargement de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison) de produits ; services de transit ; conditionnement de produits ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; transport, livraison, entreposage et stockage de véhicules terrestres ; transport, livraison, entreposage et stockage de produits alimentaires notamment frais ; service logistique en matière de transport ; services de location de véhicules, de véhicules industriels, de camions, de conteneurs d'entreposage, d'entrepôts ; services de courtage en matière de transport et de fret ; services de manutention dans le domaine du transport, de la livraison, de l'entreposage et du stockage de marchandises y compris les véhicules terrestres et les produits alimentaires. Ces services sont liés au domaine automobile et à l'affrètement des marchandises.