Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JACQUES BERVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPEL domicilié(e) 175 rue de Gouesnou - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 978 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque JACQUES BERVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIPEL, Société par actions simplifiée - 175 rue de Gouesnou - 29200 - BREST - France - SIREN 440978062
CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre ; véhicules automobiles, autobus, autocars ; caravanes ; camions ; véhicules terrestres à deux roues, moto, vélomoteurs, scooters ; voitures de sport ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; antivol pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; enjoliveurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité en relation avec les véhicules terrestres, les voitures neuves ou d occasion et la vente de véhicules terrestres, de voitures neuves ou d occasion ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces de publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires en relation avec les véhicules terrestres, les voitures neuves ou d occasion ; relations publiques ; promotion et marketing en relation avec des véhicules terrestres ; recueil et agencement de données ; recueil et agencement de données dans le domaine des véhicules terrestres ; ventes et dépôts de véhicules terrestres, de voitures neuves ou d occasion ; recherches, analyses et études de marché ; recherches, analyses et études de marché en relation avec le domaine automobile ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet de véhicules terrestres neufs ou d occasion ; présentation (démonstration) de véhicules terrestres neufs ou d occasion au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir, d acheter des véhicules dans les magasin de vente au détail, dans un catalogue, sur un site Internet ou sur tout autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des véhicules terrestres ; organisation d opérations promotionnelles ; organisation d opérations promotionnelles concernant les véhicules terrestres ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs relativement aux véhicules terrestres, aux voitures neuves ou d occasion ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) notamment dans le domaine des véhicules terrestres ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers dans le domaine des véhicules terrestres et de la vente de voitures neuves ou d occasion ; conseils et aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé à savoir conseil et aide à l organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; gestion d affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; services de promotion de la franchise (ou du franchisage) et du commerce organisé ;
Nettoyage ou entretien de véhicules, d automobiles, de camions, de motos, de vélomoteurs, de scooters ; lavage de véhicules, lavage d automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; recharge de batteries de véhicules ; remise à neuf de moteurs de véhicules terrestres détruits ou partiellement usés ; stations-services (remplissage en carburant et entretien) ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; information en matière d entretien et de réparation de véhicules.
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