Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARPENTES JUGLA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPARTS domicilié(e) Zone Industrielle - 50430 - LESSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTES JUGLA est expirée depuis le 4 février 2019.
SOFIPARTS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 50430 - LESSAY - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; profilés métalliques ; châssis métalliques ; éléments constitutifs de charpentes tubulaires ou non, démontables ou non, notamment tubes et colliers d'assemblage ; jeux d'assemblage, constitué par des tubes et raccords pour la construction de charpentes, ossatures et dispositifs démontables.
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour maisons à ossatures bois ; constructions transportables non métalliques ; constructions finies en bois : charpentes, maisons bois, chalets, habitats légers de loisirs, garages, abris de jardin, barrières, caillebotis, balcons en bois ; charpentes en lamellé-collé pour la construction ; constructions en bois, vendues prêtes à monter. ; construction à ossature en bois à savoir : maisons individuelles, chalets, habitats légers, de loisirs, bâtiments industriels ; fermettes en bois, baraques en bois ; constructions modulées d'ossatures et de charpentes en bois et contreplaqués ; maisons à ossature bois transportable ; planchers en bois, parquets, lames de terrasse en bois ou bois reconstitué ; bois d'oeuvre et de construction, bois de placage, bois façonnés, bois de construction, boiserie, produits de menuiserie non métalliques pour la construction ; chevrons pour toitures ; enduits (matériaux de construction), escaliers non métalliques.
Construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermettes, chalets, maisons à ossatures bois, bâtiments industriels, entrepôts, habitats légers de loisir ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; travaux de couverture ; pose de fenêtres ; information en matière de construction ; constructions, réparations, rénovations de bâtiments en bois ; travaux d'aménagement intérieur de bâtiment à savoir pose de cloisons, de poutres, de planchers non métalliques, de fenêtres, de portes ; informations en matière de construction en bois, supervision de travaux de construction de maisons, bâtiments industriels, entrepôts, habitats légers de loisir, chalets en bois ; direction de travaux de constructions ; pose et installation de matériaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; ébénisterie (réparation) de meubles et d'objets en bois ; rénovation de meubles et d'objets en bois ; travaux de couvertures de toits.
Transformation de meubles et d'objets en bois ; travaux sur bois.
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