Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARMEVIGNE
SOFIPAD
M. Eric Giromagny

Numéro de dépôt :
3322671
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHARMEVIGNE de SOFIPAD

Présentation de la marque CHARMEVIGNE

Déposée le 29 octobre 2004 par SOFIPAD et monsieur Eric Giromagny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMEVIGNE »

Les déposants sont SOFIPAD - France et monsieur Eric Giromagny domicilié(e) 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIPAD M. Eric Giromagny domicilié(e) 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21


SOFIPAD - France

M. Eric Giromagny - 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 4


SOFIPAD M. Eric Giromagny - 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411860 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie. Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle en métaux non précieux. Arts de la table.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.