Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHARMEVIGNE
SOFIPAD M. Eric Giromagny
Numéro de dépôt :
3322671
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHARMEVIGNE
Déposée le 29 octobre 2004 par SOFIPAD et monsieur Eric Giromagny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARMEVIGNE »
Les déposants sont SOFIPAD - France et monsieur Eric Giromagny domicilié(e) 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIPAD M. Eric Giromagny domicilié(e) 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Eric Giromagny - 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 4
SOFIPAD M. Eric Giromagny - 19, rue Chanzy,51100 REIMS - 51100 - France
Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411860 - Publication au BOPI 2005-05-10
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie. Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle en métaux non précieux. Arts de la table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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