Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'ATTA
SOFIP HB (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98735337
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque M'ATTA

Déposée le 4 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIP HB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M'ATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIP HB domicilié(e) Z.A. " LISSAURE ", 46230 LALBENQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 024 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOFIP HB - France.

La marque M'ATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'ATTA est expirée depuis le 4 juin 2008.

SOFIP HB a également déposé les autres marques suivantes : MATTA


SOFIP HB (S.A.R.L.) - Z.A. " LISSAURE ", 46230 LALBENQUE - France - SIREN 338024243


SARL SOFIP HB - France


Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269762 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

- insecticide contre les fourmis coupeuses de feuilles, fourmis-manioc, fourmis champignonnistes, fourmis ATTA, fourmis acromyrmex.