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Marques déposées par la société SOFINTEX
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IMPERATIF MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERATIF MODE
SOFINTEX

Numéro de dépôt :
93455239
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque IMPERATIF MODE

Déposée le 15 février 1993 par la société SOFINTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERATIF MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société SOFINTEX domicilié(e) Les Bastilles, 86600 LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 680 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque IMPERATIF MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERATIF MODE est expirée depuis le 15 février 2003.

SOFINTEX a également déposé les autres marques suivantes : 54 , KISS ET CELA , THIERRY DE LUSSAC , SELM-OAK , 53 , JEAN'S DRIVER , WHITNESS , HULUBERLU , HOLM-OAK , GHOST RIDER


SOFINTEX - Les Bastilles, 86600 LUSIGNAN - France - SIREN 312680564


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202469 - Publication au BOPI 1996-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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