Déposée le 25 juillet 2008 par SOFINORTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CH'TI FRITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est SOFINORTODO domicilié(e) ZI DE LA HOUSSOYE, RUE AMBROISE PARE - 59280 - BOIS GRENIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.
La marque LA CH'TI FRITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFINOR, SASU - ZI DE LA HOUSSOYE, RUE AMBROISE PARE - 59280 - BOIS GRENIER - France - SIREN 470501099
LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704332 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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