Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTENSIAS DE BRETAGNE
S.A. SOFINO-CHAB

Numéro de dépôt :
99786002
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque HORTENSIAS DE BRETAGNE

Déposée le 6 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFINO-CHAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTENSIAS DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFINO-CHAB domicilié(e) Z.A. DU LANDY, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 249 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SOFINO-CHAB - France.

La marque HORTENSIAS DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTENSIAS DE BRETAGNE est expirée depuis le 6 avril 2009.


S.A. SOFINO-CHAB - Z.A. DU LANDY, 56450 THEIX - France - SIREN 400249330


S.A. SOFINO-CHAB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Hortensias - fleurs coupées - potées.