Marque expirée - Marque en non vigueur

CHASSE SOUS-MARINE LE MAGAZINE DES CHASSEURS SOUS-MARINS
SOFIMAV Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96653651
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2016

Présentation de la marque CHASSE SOUS-MARINE LE MAGAZINE DES CHASSEURS SOUS-MARINS

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHASSE SOUS-MARINE LE MAGAZINE DES CHASSEURS SOUS-MARINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAV domicilié(e) 12 Impasse Couzinet, Parc de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 680 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHASSE SOUS-MARINE LE MAGAZINE DES CHASSEURS SOUS-MARINS est expirée depuis le 29 novembre 2016.

SOFIMAV a également déposé les autres marques suivantes : LIBRAIRIE DU PLONGEUR , NATATION TOUTE LA NATATION


SOFIMAV Société par Actions Simplifiée - 12 Impasse Couzinet, Parc de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 391680972


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 10 août 2006 - Changement de dénomination n°438815 - Publication au BOPI 2006-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2006 n°2324791 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450478 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 3 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441708 - Publication au BOPI 2006-10-03

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°441709 - Publication au BOPI 2006-10-03

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Publication d'inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; livres; périodiques, revues, journaux, magazines; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; publication et édition de livres, périodiques, revues, journaux, magazines, production, location de films; organisation de concours, colloques, conférences, congrès et d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Imprimerie; service de reporteurs; reportages photographiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.