Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFIMAT
SOFIMAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1702315
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque SOFIMAT

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOFIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFIMAT domicilié(e) 23 Rue Jean Giraudoux, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel PICHARD ET CIE - France.

La marque SOFIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFIMAT est expirée depuis le 27 septembre 2001.

SOFIMAT a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE PONTAILLAC , TOÎT POUR TOI , ANGELIN IMMOBILIER , UN TOÎT AU SOLEIL


SOFIMAT (Société Anonyme) - 23 Rue Jean Giraudoux, 75016 PARIS - France


Cabinet Michel PICHARD ET CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Pièces constitutives de l'automobile;moteurs accouplements et courroies de transmission;Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; matériels de manutention

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.