MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS
Présentation de la marque MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS
Déposée le 9 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.
SOFIMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157372 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 27 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242126 - Publication au BOPI 1997-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434421 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 16 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782684 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745428 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14