Déposée le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS domicilié(e) 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 779 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIMAS, Société par Actions Simplifiée - 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 337779409
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 6 août 2013 - Retrait partiel n°606146 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; foie gras ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de la mâche) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception de la mâche) ; semences (graines) (à l'exception des semences de mâche), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de la mâche) ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception de la mâche) ; plants (à l'exception de la mâche) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages, truffes.
Services d'éducation, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bande vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'organisation de concours gastronomiques ; services d'organisation de stages de formation et cours de cuisine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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