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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS
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CROQ'MASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'MASSE
SOFIMAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4002353
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
CROQ\'MASSE de SOFIMAS

Présentation de la marque CROQ'MASSE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQ'MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS domicilié(e) 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 779 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROQ'MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'MASSE est expirée depuis le 2 mai 2023.

SOFIMAS a également déposé les autres marques suivantes : MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS , MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS DEPUIS 1884 , MASSE , EDITEUR DE GOUT , CROQ'MASS , LA MAISON DU FOIE GRAS , Masse : la Collection , MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS


SOFIMAS, Société par Actions Simplifiée - 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 337779409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; foie gras ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.